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Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : 25 juillet 2026

Les présentes mentions légales s'appliquent au site toulonwaterpolo.fr et à ses sous-domaines. Elles répondent aux obligations d'information prévues par l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Éditeur du site

Le site est édité par l'association Toulon Métropole Water-Polo 83, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture du Var le 26 février 2010.

  • Siège social : TWP ASCM, Allées de l'Armée d'Afrique, 83000 Toulon
  • Numéro RNA : W832004979
  • SIREN : 521 549 386 — SIRET du siège : 521 549 386 00022
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR49521549386
  • Code APE : 93.12Z — Activités de clubs de sports
  • Objet statutaire : pratique des activités de la natation
  • Adresse électronique : contact@toulonwaterpolo.fr
  • Téléphone : +33 (0)6 15 16 14 21

Lieu principal d'activité : Piscine Du Port Marchand, 370 All. de l'Armée d'Afrique, 83000 Toulon.

Directeur de la publication

Monsieur Jean-Claude Cassar, président de l'association, en sa qualité de représentant légal.

Hébergeur

Le site est hébergé par IONOS SE, Hinterm Hauptbahnhof 5, 76137 Karlsruhe, Allemagne.

Site de l'hébergeur : ionos.fr. Les serveurs utilisés pour ce site sont localisés en France.

Création du site

Ce site a été créé et développé par Woora, qui en assure également la maintenance technique.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, mise en page, graphismes, logo et photographies — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l'association ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les logos des partenaires affichés sur le site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires et sont reproduits dans le seul cadre de la présentation des soutiens de l'association.

Crédits photographiques

Les photographies illustrant le site représentent les équipes et les installations du club. Certaines sont créditées WP Inside. Toute réutilisation nécessite l'accord préalable de l'association et, le cas échéant, celui de l'auteur des clichés.

Droit à l'image

Les personnes photographiées dans le cadre des activités du club peuvent, à tout moment, demander le retrait d'une image les représentant en écrivant à contact@toulonwaterpolo.fr. La demande est traitée dans les meilleurs délais.

Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles mis en œuvre sur ce site, ainsi que les traceurs déposés, sont décrits dans la politique de confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes mentions légales.

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Responsabilité

L'association s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées. Certaines données, notamment les résultats, classements et calendriers, proviennent de sources externes telles que la Fédération française de natation ; elles sont fournies à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l'association en cas d'erreur ou d'indisponibilité.

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Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.